Séance du conseil municipal du 12 novembre 2020

- 5ème séance ordinaire -

La 5ème séance ordinaire du Conseil municipal se tiendra le jeudi 12 novembre 2020, à 18h en salle du conseil, mairie du Gosier.
En raison de la crise sanitaire, la séance se tiendra à huis clos. Le public n’est pas autorisé à y assister. La séance sera retransmise sur les réseaux sociaux de la ville du Gosier.

L’ordre du jour sera le suivant :

1. Décision du Conseil municipal de se réunir à huis clos en sa séance du 12 novembre 2020 ;

2. Approbation du procès-verbal de la séance du mardi 13 octobre 2020 ;

3. Rapport de suivi des observations définitives de la chambre régionale des comptes ;

4. Rapport égalité femmes/hommes - Année 2020 ;

5. Débat d’orientation budgétaire 2021 ;

6. Création de la régie à autonomie financière pour l’exploitation du Service Public Administratif (SPA) du Palais des Sports et de la Culture du Gosier ;

7. Régie à autonomie financière pour l’exploitation du Palais des Sports – Désignation des membres du Conseil d’exploitation ;

8. Projet de création d’un budget annexe pour la gestion du Service Public Administratif (SPA) du Palais des Sports et de la Culture du Gosier ;

9. Attribution d’une subvention de 30 000,00 € au Service Public Administratif (SPA) du Palais des Sports et de la Culture du Gosier ;

10. Projet de budget primitif 2020 - Service Public Administratif (SPA) du
Palais des Sports et de la Culture du Gosier ;

11. Autorisation générale et permanente de poursuites au comptable public ;

12. Proposition de garantie d’emprunt de 512 697,00€ en vue de la réalisation de 22 logements au centre bourg Le Gosier ;

13. Convention de mise à disposition de madame CORINUS Ketty - Attaché (renouvellement) ;

14. Modification de la charte dédiée au dialogue democratique et participatif avec les administrés ;

15. Maintien du projet de réalisation d’un gymnase à la cocoteraie.