Séance du conseil municipal du 28 juin 2021

La 3ème séance extraordinaire du Conseil municipal se tiendra le lundi 28 juin 2021, à 18h, en présentiel et en visioconférence.
En raison du maintien des obstructions des accès de la mairie du Gosier, la séance sera retransmise sur les réseaux sociaux de la ville.

À noter que la séance débutera par la signature d’une convention de prêt entre la ville du Gosier et l’Agence Française de Développement (AFD) visant à permettre à la municipalité de financer les dépenses inscrites à son Programme Pluriannuel d’Investissement (PPI).

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du mardi 30 mars 2021 ;
  2. Procès-verbal de la séance du Conseil municipal extraordinaire du mardi 27 avril 2021 ;
  3. Adoption du compte de gestion 2020 de la Ville ;
  4. Adoption du compte administratif 2020 de la Ville ;
  5. Adoption du compte de gestion 2020 - Palais des Sports et de la Culture du Gosier ;
  6. Adoption du compte administratif 2020 - Palais des Sports et de la Culture du Gosier ;
  7. Projet de décision modificative n°2 au budget 2021 de la Ville ;
  8. Délibération de principe sur la prescription de la révision du Plan Local d’Urbanisme ;
  9. Délibération fixant les modalités de participation financière au départ à la retraite des agents communaux ;
  10. Acquisition à titre onéreux des parcelles AC 909, AC 910, AC 911, AC 912, AC 913, AC 914 et AC 915 – Zone de la Cocoteraie ;
  11. Cession du foncier communal cadastrée CB 510 – Sis 3 rue du père Will à monsieur Mathias Freddy ;
  12. Appel à projet FSE/Télétravail - Approbation du plan de financement ;
  13. Avenant de prolongation du contrat de délégation de service public pour l’exploitation de la crèche de Mangot ;
  14. Mise à disposition d’un terrain communal au profit de la Communauté d’Agglomération du Sud-Est Grande-Terre « Riviera du Levant » pour la réalisation d’un guichet unique et associatif ;
  15. Mise à disposition d’un terrain communal au profit de la Communauté d’Agglomération du Sud-Est Grande-Terre « Riviera du Levant » pour la réalisation du jardin de Kervenou ;
  16. Mise à disposition d’un terrain communal au profit de la Communauté d’Agglomération du Sud-Est Grande-Terre « Riviera du Levant » pour la réalisation d’un aménagement paysager et d’une aire de stationnement ;
  17. Mise à disposition d’un terrain communal au profit de la Communauté d’Agglomération du Sud-Est Grande-Terre « Riviera du Levant » pour la réalisation d’un terrain de football de proximité à Leroux ;
  18. Octroi de la protection fonctionnelle au maire de la commune de Gosier - Menaces de mort à l’encontre d’un élu et propos diffamatoires ;
  19. Mise en œuvre de la protection fonctionnelle pour un agent communal – Violence sur une personne dépositaire de l’autorité publique ;
  20. Mise en oeuvre de la protection fonctionnelle accordée à un agent communal - Injures envers un particulier par parole, écrit, image ou moyen audiovisuel ;
  21. Mesures de carte scolaire prévues pour la rentrée 2021.