Séance du Conseil Municipal, le mardi 31 août

Le Conseil Municipal de la Ville du Gosier se tiendra mardi 31 août à 18h00 à la Salle des délibérations "Jacques Gillot", en mairie.

Ordre du jour :

1. Approbation du PV de la séance du Jeudi 29 Juillet 2010

2. Affectation du résultat 2009

3. Projet de budget supplémentaire 2010

4. Prescription de la révision

5. Projet de délibération du Conseil Municipal de la Ville du Gosier approuvant la signature d’une convention d’accompagnement du Plan Local d’Urbanisme (PLU) avec le Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement de la Guadeloupe (CAUE)

6. Refonte du régime indemnitaire

7. Création de postes au tableau des effectifs

8. Délibération autorisant le Maire de la Ville du Gosier à passer une convention de mise à disposition avec le Président du CCAS concernant M. THÉNARD Stéphane

9. Adhésion de la commune de Désirade au SICTOM (Avis du Conseil Municipal)

10. Attribution d’une prime aux bacheliers qui poursuivent des études supérieures

QUESTIONS DIVERSES.