Vivire au Gosier

Délibérations de la mandature 2020-2026

Date Titre consulter
10 septembre Mise en oeuvre des nouveaux cycles de travail du Pôle Education et Restauration Collective (Pôle ERC) Télécharger
10 septembre Abrogation de la délibération n°CM-2020-2S-DRH-09 du 23 juillet 2020 fixant le régime d’attribution des frais de représentation du maire Télécharger
3 septembre Mise en oeuvre de la rétroactivité prévue en matière d’indemnités de fonctions par la loi n°2020-760 du 22 juin 2020 Télécharger
3 septembre Subvention exceptionnelle octroyée à l’association Gosier Athlétic Club (GAC) Télécharger
3 septembre Approbation du projet “Socle numérique dans les écoles élémentaires” dans le cadre du plan de relance Télécharger
3 septembre Renouvellement de mise à disposition de personnel de la crèche municipale au profit de la Société People and Baby Télécharger
3 septembre Avenant n°1 a la convention de mise en œuvre de la procédure de transmission par voie électronique des actes soumis au contrôle de légalité – Actes d’urbanisme, actes de commande publique et actes budgétaires Télécharger
3 septembre Encadrement de la pause méridienne, des accueils périscolaires et de loisirs pour les enfants de la ville du Gosier - Accord-cadre a bons de commande Télécharger
3 septembre Accord cadre à bons de commande pour l’achat et la livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration collective de la ville de Gosier Télécharger
3 septembre Projet de reprise du résultat du Syndicat intercommunal des Grands Fonds (SIGF) suite à sa liquidation Télécharger
3 septembre Transfert vers la Communauté d’Agglomération “La Riviéra du Levant’’ des subventions relatives au projet de réalisation des terrains de tennis Télécharger
3 septembre Projet de budget supplémentaire 2021 de la Ville Télécharger Télécharger
3 septembre Projet d’affectation du résultat de l’exercice 2020 - Budget de la Ville Télécharger
3 septembre Modification de l’organigramme général des services de la ville du Gosier Télécharger
3 septembre Délibération portant modification de la délibération n°CM-2020-4S-DRH-52 du 13 octobre 2020 précisant le champ d’application des indemnités horaires pour travaux supplémentaires et les heures complémentaires Télécharger
3 septembre Délibération fixant le nouveau montant de l’indemnité des frais de représentation du maire Télécharger
3 septembre Abrogation de la délibération CM-2020-4S-DRH-48 du 13 octobre 2020 relative aux modalités de prise en charge des frais de formation et de mission des élus Télécharger
3 septembre Délibération fixant le montant des indemnités de fonction des adjoints et des conseillers municipaux Télécharger
3 septembre Délibération abrogeant la deliberation n° CM-2020-2S-DRH-08 du 23 juillet 2020 fixant le montant des indemnités de fonction du maire et des adjoints - Mise en place d’un conseil municipal bénévole Télécharger
6 juillet Mesures de carte scolaire prévues pour la rentrée 2021 Télécharger
6 juillet Mise en oeuvre de la protection fonctionnelle accordée à un agent communal - injures envers un particulier par parole, écrit, image ou moyen audiovisuel Télécharger
6 juillet Mise en œuvre de la protection fonctionnelle pour un agent communal – Violence sur une personne dépositaire de l’autorité publique Télécharger
6 juillet Octroi de la protection fonctionnelle au maire de la commune de Gosier - Menaces de mort à l’encontre d’un élu et propos diffamatoires Télécharger
6 juillet Mise à disposition d’un terrain communal au profit de la Communauté d’Agglomération du Sud-Est Grande-Terre « Riviera du Levant » pour la réalisation d’un terrain de football de proximité à Leroux Télécharger
6 juillet Mise à disposition d’un terrain communal au profit de la Communauté d’Agglomération du Sud-Est Grande-Terre « Riviera du Levant » pour la réalisation d’un aménagement paysager et d’une aire de stationnement Télécharger
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