Le Gosier, une ville labellisée

Délibérations de la mandature 2020-2026

Date Titre consulter
23 octobre Abrogation de la délibération du 31 octobre 2019 de mise en débet des comptables de la ville du Gosier du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2014 suite au jugement de la chambre régionale des comptes n° 2019-0007 Télécharger
23 octobre Projet de budget supplémentaire 2020 de la Ville Télécharger Télécharger
23 octobre Délibération n° CM-2018-4S-DCG-53 du 25 septembre 2018 relative à la création d’une régie principale pour les opérations d’avances et de recettes de la Commune - Modification Télécharger
23 octobre Projet d’affectation du résultat de l’exercice 2019 - Budget de la Ville Télécharger
23 octobre Délibération autorisant l’indemnisation des congés payés pour les agents radiés des cadres sans avoir été en mesure de solder leur congés annuels pour cause d’indisponibilité physique Télécharger
23 octobre Délibération précisant le champ d’application des astreintes et permanences Télécharger
23 octobre Délibération précisant le champ d’application des indemnités horaires pour travaux supplémentaires et les heures complémentaires Télécharger
23 octobre Création d’un emploi non permanent - Contrat de projet Télécharger
23 octobre Participation de la Ville au Colloque National France Station Nautique - Les 4 et 5 novembre 2020 à Paris Télécharger
23 octobre Délibération cadre du Conseil municipal relative aux modalités de prise en charge des frais de formation et de mission des élus Télécharger
23 octobre Participation d’une délégation d’élus et de cadres de la Ville au 103ème congrès des maires et des présidents d’intercommunalités de France du 23 au 26 novembre 2020 Télécharger
23 octobre Droit à la formation des élus Télécharger
23 octobre Désignation du délégué élu au Comité National d’Action Sociale Télécharger
23 octobre Acquisition de la parcelle CA 230 sise 87 Boulevard du Général de Gaulle par voie de préemption Télécharger
23 octobre Opposition au transfert de la compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU) à la Communauté d’Agglomération la Riviera du Levant Télécharger
23 octobre Représentation de la Ville à l’assemblée générale des actionnaires et au Conseil d’administration de la Société d’Economie Mixte d’Aménagement de la Guadeloupe (SEMAG) Télécharger
23 octobre Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal (mandature 2020/2026) Télécharger
23 octobre Décision du Conseil municipal de se réunir à huis clos en sa séance du 13 octobre 2020 Télécharger
23 octobre Contrat de concession pour l’exploitation du Casino du Gosier - Rapport annuel du délégataire (2018/2019) Télécharger Télécharger
17 août Modalités d’attribution de véhicules de fonction et de service aux agents communaux
17 août Transfert de l’ouvrage d’adduction d’eau potable de Leroux à la Régie Eau Nord Caraïbes Télécharger
17 août Exploitation du Palais des Sports et de la Culture - Reprise en régie de l’activité par la Ville Télécharger
17 août Etudes pour l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et maîtrise d’oeuvre relative à l’évaluation environnementale de la commune du Gosier - Appel d’offres ouvert (Article R.2124-2 du Code de la Commande Publique) Télécharger
17 août Avenant à la convention d’occupation temporaire du domaine public aux fins d’exploitation du self du Pôle Administratif Télécharger
17 août Prise en charge des frais d’obsèques d’une personne démunie de ressources suffisantes Télécharger
Haut de page