Vivire au Gosier

Délibérations de la mandature 2020-2026

Date Titre consulter
12 janvier Reprise du Plan Local d’Urbanisme (PLU) Télécharger
12 janvier Abrogation de la délibération n° CM-2019-5S-DAU-52 du 5 août 2019 relative à la prescription de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) Télécharger
12 janvier Décision du conseil municipal de se réunir à huis clos en sa séance du12 janvier 2021 : Télécharger
Décembre 2020 Désignation des membres non élus représentant de la société civile au sein de la commission consultative communale pour l’accessibilité aux personnes en situation de handicap (CCCA). Télécharger
Décembre 2020 Désignation des membres non élus représentant de la société civile au sein de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées (CCAPH) Télécharger
Décembre 2020 Modification des statuts du Syndicat intercommunal de la Piscine Gosier, Abymes, Pointe-A-Pitre (SIPGAP) Télécharger
Décembre 2020 Approbation du règlement intérieur de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) Télécharger
Décembre 2020 Inhumation de personnes dépourvues de ressources suffisantes – Prise en charge Télécharger
Décembre 2020 Convention d’occupation temporaire du domaine privé terrain de Grande Ravine (parcelle cadastrée BY 414) Télécharger
Décembre 2020 Mise en oeuvre du dispositif “Petits déjeuners” et autorisation de signer la convention Télécharger
Décembre 2020 Création de postes au tableau des effectifs
Décembre 2020 Suppression de postes au tableau des effectifs Télécharger
Décembre 2020 Subventions de fonctionnement allouées aux associations - Exercice 2021 Télécharger
Décembre 2020 Prise en charge du déplacement à Tokyo de miss Gosier 2018 ADOLPHE PRESCILIA pour la somme de 1 974,47 € Télécharger
Décembre 2020 Développement de l’offre du street workout sur le territoire du Gosier Télécharger
Décembre 2020 Projet d’étalement des dépenses relatives à la crise sanitaire du COVID Télécharger
Décembre 2020 Projet de réalisation d’un terrain de football sur le territoire du Gosier Télécharger
Décembre 2020 Maintien du projet d’extension des terrains de tennis de Bas-du-Fort Télécharger
Décembre 2020 Modification du plan de financement des travaux d’entretien des voiries communales Télécharger
Décembre 2020 Création d’une régie d’avances et de recettes pour les opérations du Palais des Sports et de la Culture Télécharger
Décembre 2020 Projet de budget primitif 2021 - Régie du Palais des Sports et de la Culture du Gosier Télécharger
Décembre 2020 Projet de budget supplémentaire 2020 - Palais des Sports et de la Culture du Gosier Télécharger
Décembre 2020 Projet d’affectation du résultat de l’exercice 2019 - Budget du Palais des Sports et de la Culture du Gosier Télécharger
Décembre 2020 Projet de décision modificative n°2 de la ville du Gosier Télécharger
Décembre 2020 Approbation du nouveau programme pluriannuel des investissements 2020-2026 Télécharger
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