Délibérations de la mandature 2020-2026

Date	Titre	consulter
17 août	Modalités d’attribution de véhicules de fonction et de service aux agents communaux
17 août	Transfert de l’ouvrage d’adduction d’eau potable de Leroux à la Régie Eau Nord Caraïbes	Télécharger
17 août	Exploitation du Palais des Sports et de la Culture - Reprise en régie de l’activité par la Ville	Télécharger
17 août	Etudes pour l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et maîtrise d’oeuvre relative à l’évaluation environnementale de la commune du Gosier - Appel d’offres ouvert (Article R.2124-2 du Code de la Commande Publique)	Télécharger
17 août	Avenant à la convention d’occupation temporaire du domaine public aux fins d’exploitation du self du Pôle Administratif	Télécharger
17 août	Prise en charge des frais d’obsèques d’une personne démunie de ressources suffisantes	Télécharger
17 août	Approbation du projet de réalisation de travaux dans les écoles et bâtiments communaux et adaptation des écoles aux protocoles Covid 19 pour la rentrée scolaire de septembre 2020	Télécharger
17 août	Approbation du projet de réhabilitation des installations sportives des écoles Saturnin JASOR, Germaine LANTIN, Klébert MOINET et Armand LAZARD	Télécharger
17 août	Subvention exceptionnelle octroyée à l’association Espoir du Sud	Télécharger
17 août	Subvention exceptionnelle octroyée à l’association AS Gosier	Télécharger
17 août	Désignation des membres de la commission communale des impôts directs	Télécharger
17 août	Désignation des délégués dans les divers organismes - Modification de la délibération n° CM-2020-2S-DAG-12 du 23 juillet 2020	Télécharger
17 août	Modification de la délibération n° CM-2020-2S-DAG-11 du 23 juillet 2020 portant création des commissions communales	Télécharger
17 août	Projet d’acquisition “Bien lire dans ma ville” - Demande de subvention exceptionnelle à la direction des Affaires Culturelles de Guadeloupe	Télécharger
6 août	Marché de travaux de rénovation du hall de la Mairie et des bureaux de l’état civil - signature des avenants	Télécharger
6 août	Création de poste au tableau des effectifs	Télécharger
6 août	Maintien du projet de réalisation de la seconde tranche relative à la réfection du stade municipal Roger Zami	Télécharger
6 août	Adoption du budget primitif 2020 du Palais des Sports et de la Culture du Gosier	Télécharger
6 août	Adoption du compte administratif 2019 du Palais des Sports et de la Culture du Gosier	Télécharger
6 août	Adoption du compte de gestion 2019 du Palais des Sports et de la Culture du Gosier	Télécharger
6 août	Adoption du budget primitif 2020 de la ville du Gosier	Télécharger
6 août	Vote des taux des taxes ménages	Télécharger
6 août	Modification du plan pluriannuel des investissements 2016-2020	Télécharger
6 août	Adoption du compte administratif 2019 de la Ville	Télécharger
6 août	Adoption du compte de gestion 2019 de la Ville	Télécharger