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Délibérations de la mandature 2020-2026

Date Titre consulter
6 juillet Mesures de carte scolaire prévues pour la rentrée 2021 Télécharger
6 juillet Mise en oeuvre de la protection fonctionnelle accordée à un agent communal - injures envers un particulier par parole, écrit, image ou moyen audiovisuel Télécharger
6 juillet Mise en œuvre de la protection fonctionnelle pour un agent communal – Violence sur une personne dépositaire de l’autorité publique Télécharger
6 juillet Octroi de la protection fonctionnelle au maire de la commune de Gosier - Menaces de mort à l’encontre d’un élu et propos diffamatoires Télécharger
6 juillet Mise à disposition d’un terrain communal au profit de la Communauté d’Agglomération du Sud-Est Grande-Terre « Riviera du Levant » pour la réalisation d’un terrain de football de proximité à Leroux Télécharger
6 juillet Mise à disposition d’un terrain communal au profit de la Communauté d’Agglomération du Sud-Est Grande-Terre « Riviera du Levant » pour la réalisation d’un aménagement paysager et d’une aire de stationnement Télécharger
6 juillet Mise à disposition d’un terrain communal au profit de la Communauté d’Agglomération du Sud-Est Grande-Terre « Riviera du Levant » pour la réalisation du jardin de Kervenou Télécharger
6 juillet Mise à disposition d’un terrain communal au profit de la Communauté d’Agglomération du Sud-Est Grande-Terre « Riviera du Levant » pour la réalisation d’un guichet unique et associatif Télécharger
6 juillet Avenant de prolongation du contrat de délégation de service public pour l’exploitation de la crèche de Mangot Télécharger
6 juillet Appel à projet FSE/Télétravail - Approbation du plan de financement Télécharger
6 juillet Acquisition à titre onéreux des parcelles AC 909, AC 910, AC 911, AC 912, AC 913, AC 914 et AC 915 – Zone de la Cocoteraie : Télécharger
6 juillet Délibération fixant les modalités de participation financière au départ à la retraite des agents communaux Télécharger
6 juillet Délibération de principe sur la prescription de la révision du Plan Local d’Urbanisme Télécharger
6 juillet Projet de décision modificative n°2 au budget 2021 de la Ville : Télécharger
6 juillet Adoption du compte administratif 2020 - Palais des Sports et de la Culture du Gosier Télécharger Télécharger
6 juillet Adoption du compte de gestion 2020 - Palais des Sports et de la Culture du Gosier Télécharger Télécharger
6 juillet Adoption du compte administratif 2020 de la ville Télécharger Télécharger
6 juillet Adoption du compte de gestion 2020 de la ville Télécharger Télécharger
27 avril Approbation du Plan Local d’Urbanisme (PLU) Télécharger
27 avril Approbation de la procédure de convocation d’urgence du Conseil municipal Télécharger
27 avril Décision du Conseil municipal de se réunir à huis clos en sa séance du 27 avril 2021 Télécharger
8 avril Convention relative à la coordination des activités du Centre Communal d’Action Sociale Télécharger
8 avril Mise en œuvre de la protection fonctionnelle pour un agent municipal Télécharger
8 avril Prise en charge des aides aux loyers - Opération RHI Grand-Baie Télécharger
8 avril Fourniture, livraison et gestion des titres restaurant dématérialisés pour les agents de la commune du Gosier Télécharger
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