Vivire au Gosier

Délibérations de la mandature 2020-2026

Date Titre consulter
8 avril Convention relative à la coordination des activités du Centre Communal d’Action Sociale Télécharger
8 avril Mise en œuvre de la protection fonctionnelle pour madame Vanessa RENDU Télécharger
8 avril Prise en charge des aides aux loyers - Opération RHI Grand-Baie Télécharger
8 avril Fourniture, livraison et gestion des titres restaurant dématérialisés pour les agents de la commune du Gosier Télécharger
8 avril Renouvellement des contrats d’assurances de la Ville - Appel d’offres ouvert Télécharger
8 avril Abrogation de la délibération du 22 décembre 2020 relative au vote des taux des taxes ménages Télécharger
8 avril Projet de décision modificative n°1 au budget 2021 de la Ville Télécharger
8 avril Modification du nouveau Programme Pluriannuel des Investissements 2020-2026 Télécharger Télécharger
8 avril Approbation du projet de réhabilitation et de rénovation de bâtiments municipaux et approbation du plan de financement prévisionnel Télécharger
8 avril Confortement parasismique des écoles - Demande de subvention au titre du plan de relance Télécharger
8 avril Approbation du projet de rénovation énergétique des écoles et adoption du plan de financement prévisionnel Télécharger
8 avril Projet de création et de réhabilitation d’équipement de proximité Télécharger
8 avril Approbation du projet de mise en place d’une restauration durable et locale - Approbation du plan de financement prévisionnel Télécharger
8 avril Modification du plan de financement du projet de réalisation d’une épicerie sociale Télécharger
8 avril Convention de mise à disposition des agents du service de Communication et du Cabinet au bénéfice de la CARL Télécharger
8 avril Délibération fixant les modalités de mise en oeuvre du télétravail à titre expérimental Télécharger
8 avril Création d’un emploi non permanent - Contrat de projet Télécharger
8 avril Création de postes au tableau des effectifs Télécharger
8 avril Élargissement du bénéfice des titres restaurants aux apprentis Télécharger
8 avril Décision du Conseil municipal de se réunir à huis clos en sa séance du 30 mars 2021 Télécharger
4 février Convention de mise à disposition de biens matériels et logistiques dans le cadre de la brigade sanitaire Télécharger
4 février Convention de mise à disposition de bureaux communaux au profit de la CARL : Télécharger
4 février Réaménagement de la dette garantie par la Ville relative aux emprunts contractés auprès de la CDC dans le cadre des opérations de logements sociaux sur le territoire
4 février Construction d’un gymnase au plateau Saint-Germain : Lancement du concours de maîtrise d’oeuvre Télécharger
4 février Demande de renouvellement d’autorisation d’exploitation des jeux du casino du Gosier Télécharger
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