La séance du Conseil municipal se tiendra mercredi 22 décembre 2021 à 18h en visioconférence.

Ordre du jour

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 3 novembre 2021 ;
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 8 novembre 2021 ;
Approbation de la Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocation Familiales dans le cadre du projet social de territoire de la ville du Gosier ;
Accord du Conseil municipal sur la fermeture temporaire du Casino du Gosier - Demande de la SAS Gosier les BAINS ;
Abrogation du projet de reprise du résultat du Syndicat Intercommunal des Grands Fonds (SIGF) suite à sa liquidation ;
Modification du nouveau Programme Pluriannuel des Investissements 2020-2026 ;
Projet de décision modificative n°3 au budget 2021 de la Ville ;
Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits inscrits au budget précédent ;
Transfert de compétence "Défense Extérieure Contre l’Incendie" à la Communauté d’Agglomération du Sud-Est Grande-Terre "la Riviera du Levant" ;
Avenant à la convention d’occupation temporaire du terrain de football de Grande-Ravine ;
Prise en charge des frais d’obsèques de monsieur Anonymat ;
Aide exceptionnelle accordée à madame Anonymat sous forme de bon-cadeau suite à la naissance inédite de son fils au Gosier ;
Avenant n°1 au marché de travaux de rénovation du réseau d’éclairage public de la ville du Gosier - Phase 2 ;
Construction d’un gymnase sur le site du plateau Saint-Germain - Marché de maîtrise d’œuvre sans publicité ni mise en concurrence ;
Instauration du droit de préemption urbain ;
Création de poste au tableau des effectifs ;
Convention de partenariat avec la Société Coopérative d’Intérêt Collectif Elaboration de la Parentalité Autour du Libre Engagement Solidaire (SCIC EPAULES) ;
Renouvellement de l’adhésion de la ville du Gosier à l’association des élus contre les violences faites aux femmes ;
Approbation du projet Gosier "Haute Qualité Numérique" (HQN) et adoption du plan de financement prévisionnel ;
Délibération portant adoption de la politique qualité 2021-2026.

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