Urbanisme & habitat
Articles
Convention de gestion locale de...
Par courrier en date du 13 octobre 2017, le Préfet de Région a présenté une proposition de...
Lancement de la procédure de concertation
Par la délibération du 22 décembre 2016 notifiant le principe d’opération de relogement hors-site de...
La Journée de l’Urbanisme et de...
Le Public est venu de loin pour s’informer Il n’est pas encore 9 heures, plus d’une trentaine de...
Approbation des projets architecturaux
Le Plan Local d’Urbanisme approuvé le 13 août 2015 a classé une partie du secteur de Dunoyer en...
Travaux de la Datcha : Précisions de...
Gosier, le 1er Novembre 2018 — En ce jour de Toussaint, de nombreux usagers de la plage de la...
Prescription de la révision du Plan...
À compter du 1er janvier 2017, la loi portant sur une nouvelle organisation territoriale de la...
Acquisition de la parcelle BL 98...
Le 5 mars 2018, une déclaration d’intention d’aliéner, relative à la cession amiable du foncier non...
Financement exceptionnel des travaux
Dans le cadre du comité technique de clôture des opérations avec la SEMAG (Ville du Gosier -...
ACQUISITION PAR LA COMMUNE DU...
Dans la continuité de la mise en oeuvre du projet d’aménagement d’un espace ludique à Leroux,...
INCORPORATION DE BIENS PRÉSUMÉS SANS...
La loi du 13 août 2004, relative aux libertés et aux responsabilités locales, attribue la...
Approbation du plan départemental,...
Le Maire informe le Conseil municipal que le Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et...
Avenant à la convention de mandat de...
Par délibération en date du 17 février 2011, le Conseil municipal a autorisé monsieur le Maire à...
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