Ordre du jour : 1. Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 31 octobre 2019 |
2. Charte d’objectifs de développement durable dans le cadre de la démarche AUD pour l’élaboration du projet d’aménagement de Grand-Baie | 3. Projet d’aménagement de Grand-Baie - démarche de labellisation Ecoquartier | 4. Convention d’occupation temporaire du domaine privé – Terrain de Grande-Ravine (parcelle BY 414) | 5. Acquisition foncière par la Commune d’une parcelle à détacher de la parcelle BY 414 sise à Grande Ravine | 6. Acquisition foncière par la Commune de la parcelle BP 1 de 820 CA sise à Pliane | 7. Acquisition de l’ancien dispensaire de la Caisse Générale de la Sécurité Sociale sise boulevard Amedee Clara | 8. Instauration de la taxe forfaitaire sur les cessions à titre onéreux des terrains nus devenus constructibles | 9. Saisie de l’Etat au vue du classement de la voie de Béline dans le domaine public communal | 10. Subventions de fonctionnement allouées aux associations - Exercice 2020 | 11. Renouvellement du contrat de diffusion avec Radio Caraïbes International (RCI) pour 2020 | 12. Convention de partenariat avec la société Canal 10 télévision pour 2020 | 13. Création de postes au tableau des effectifs | 14. Modification des conditions de monétisation du compte épargne temps | 15. Demande de subventions pour le projet “Préservation et valorisation des principales zones naturelles du Gosier - Territoire Engagé pour la Nature” | 16. Décision modificative n°3 au budget 2019 de la ville du Gosier | 17. Décision modificative n°2 au budget 2019 du Palais des Sports et de la Culture | 18. Modification du plan de financement du projet d’embellissement du Bourg |
19. Projet de réfection du stade municipal Roger Zami - modification du plan de financement | 20. Instauration d’un régime d’autorisation de changement d’usage | 21. Approbation du projet communal "Montée en compétences des agents” dans le cadre de l’appel à projet ot 11 FEDER-FSE | 22. Contrat de concession de service public pour l’exploitation du palais des sports et de la culture de la ville du gosier - avenant n°3 | 23. Convention portant occupation domaniale entre la ville de Gosier et Météo France pour l’implantation d’une station automatique a Leroux ; | 24. Validation du règlement intérieur du Palais des Sports et de la Culture | 25. Modification de la convention de mise à disposition d’un immeuble communal au profit de la communauté d’agglomération « la Riviera du Levant » (CARL) | 26. Rapport d’activité de la communauté d’agglomération « la Riviera du Levant » pour l’exercice 2018.

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