Le Gosier, une ville labellisée
Date Titre consulter
Décembre 2019 Rapport d’activité de la communauté d’agglomération « la Riviera du Levant » pour l’exercice 2018 Télécharger
Décembre 2019 Modification de la convention de mise à disposition d’un immeuble communal au profit de la communauté d’agglomération « la Riviera du Levant » (CARL) Télécharger
Décembre 2019 Convention portant occupation domaniale entre la ville de Gosier et Météo France pour l’implantation d’une station automatique a Leroux Télécharger
Décembre 2019 Validation du règlement intérieur du Palais des Sports et de la Culture Télécharger
Décembre 2019 Contrat de concession de service public pour l’exploitation du palais des sports et de la culture de la ville du gosier - avenant n°3 Télécharger
Décembre 2019 Approbation du projet communal "Montée en compétences des agents” dans le cadre de l’appel à projet ot 11 FEDER-FSE Télécharger
Décembre 2019 Instauration d’un régime d’autorisation de changement d’usage Télécharger
Décembre 2019 Modification du plan de financement du projet d’embellissement du Bourg Télécharger
Décembre 2019 Projet de réfection du stade municipal Roger Zami - modification du plan de financement : Télécharger
Décembre 2019 Décision modificative n°2 au budget 2019 du Palais des Sports et de la Culture Télécharger
Décembre 2019 Acquisition de l’ancien dispensaire de la Caisse Générale de la Sécurité Sociale sise boulevard Amedee Clara Télécharger
Décembre 2019 Création de postes au tableau des effectifs Télécharger
Décembre 2019 Demande de subventions pour le projet “Préservation et valorisation des principales zones naturelles du Gosier - Territoire Engagé pour la Nature” Télécharger
Décembre 2019 Renouvellement du contrat de diffusion avec Radio Caraïbes International (RCI) pour 2020 Télécharger
Décembre 2019 Décision modificative n°3 au budget 2019 de la ville du Gosier Télécharger
Décembre 2019 Subventions de fonctionnement allouées aux associations - Exercice 2020 Télécharger
Décembre 2019 Saisie de l’Etat au vue du classement de la voie de Béline dans le domaine public communal Télécharger
Décembre 2019 Instauration de la taxe forfaitaire sur les cessions à titre onéreux des terrains nus devenus constructibles Télécharger
Décembre 2019 Convention de partenariat avec la société Canal 10 télévision pour 2020 Télécharger
Décembre 2019 Modification des conditions de monétisation du compte épargne temps Télécharger
Décembre 2019 Acquisition foncière par la Commune de la parcelle BP 1 de 820 CA sise à Pliane Télécharger
Décembre 2019 Acquisition foncière par la Commune d’une parcelle à détacher de la parcelle BY 414 sise à Grande Ravine Télécharger
Décembre 2019 Convention d’occupation temporaire du domaine privé – Terrain de Grande-Ravine (parcelle BY 414) Télécharger
Décembre 2019 Projet d’aménagement de Grand-Baie - démarche de labellisation Ecoquartier Télécharger
Décembre 2019 Charte d’objectifs de développement durable dans le cadre de la démarche AUD pour l’élaboration du projet d’aménagement de Grand-Baie Télécharger
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