Date Titre consulter
Octobre 2015 Opération de virement sur des subventions reçues sur des opérations non amortissables Télécharger
Octobre 2018 Opposition au transfert de la compétence en matière de Règlement Local de Publicité à la Communauté d’Agglomération la Riviera du Levant Télécharger
Février 2017 PAPI : groupement de commandes coordonné par Le Moule Télécharger
Février 2017 PAPI : groupement de commandes coordonné par Morne-à-l’Eau Télécharger
Février 2017 PAPI : groupement de commandes coordonné par Pointe-à-Pitre Télécharger
Février 2017 PAPI : groupement de commandes coordonné par Sainte-Anne Télécharger
Décembre 2016 Partenariat avec la chaîne locale de télévision “Canal 10” Télécharger Télécharger
Décembre 2017 PARTENARIAT AVEC LA CHAÎNE LOCALE DE TÉLÉVISION “CANAL 10” POUR L’ANNÉE 2018 Télécharger
Novembre 2018 Participation de la Ville au Colloque national France station nautique - les 7 et 8 novembre 2018 à Paris Télécharger
Novembre 2019 Participation d’une délégation d’élus et de cadres de la Ville au 102ème congrès des maires et des présidents d’intercommunalités de France du 18 au 21 novembre 2019 Télécharger
Octobre 2017 Participation d’une délégation d’élus et de cadres de la Ville au 100ème congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France du 20 au 23 novembre 2017 Télécharger
Octobre 2015 Participation d’une délégation d’élus et de cadres de la ville au 98 ème Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France, du 16 au 19 novembre 2015 Télécharger
Août 2019 Prescription de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU)- Définition des objectifs et modalités de concertation dans le cadre de l’élaboration du nouveau PLU Télécharger
Décembre 2017 Prescription de l’élaboration du règlement local de publicité (RLP) du Gosier Télécharger
Février 2017 Prescription de la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Novembre 2016 Présentation du rapport annuel en matière d’égalité entre les femmes et les hommes Télécharger Télécharger
Novembre 2018 Présentation du rapport annuel en matière d’égalité entre les femmes et les hommes Télécharger
Novembre 2017 Présentation du Rapport annuel en matière d’égalité entre les femmes et les hommes - Exercice 2017 Télécharger
Juillet 2017 Prestation de service accueil de loisirs périscolaires et extrascolaires : Autorisation de signer les conventions d’objectifs de financement - Année 2017 Télécharger
Juillet 2018 Prestation de service accueil de loisirs périscolaires et extrascolaires : Autorisation de signer les conventions d’objectifs et de financements - année 2018
Février 2017 Prestations de nettoyage et d’entretien des locaux, mobilier, sanitaires et vitreries des bâtiments communaux de la ville de Gosier – Appel d’offres ouvert Télécharger
Avril 2017 Prestations d’agence de voyage pour les besoins de la ville du Gosier - Appel d’offres ouvert (Articles 25, 66 à 68 et 76 du code des marchés publics) Télécharger
Novembre 2017 Prévention de la délinquance - Protocole relatif au dispositif de participation citoyenne Télécharger
Décembre 2017 Prise en charge de frais d’obsèques d’un administré Télécharger
Mai 2016 Prise en charge de la dotation de l’opération “Rendez-vous aux Jardins” Télécharger
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