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Novembre 2018 Approbation de la modification des statuts de la Communauté d’Agglomération de ‘‘La Riviera du Levant’’ (CARL) Télécharger
Novembre 2018 Projet de réalisation de l’extension des terrains de tennis de Bas du Fort Télécharger
Novembre 2018 Modification du Plan Pluriannuel des Investissements 2016-2020 Télécharger
Novembre 2018 Débat d’orientation budgétaire 2019 Télécharger
Novembre 2018 Présentation du rapport annuel en matière d’égalité entre les femmes et les hommes Télécharger
Octobre 2018 Participation d’une délégation d’élus et de cadres de la Ville au 101ème congrès des maires et des présidents d’intercommunalités de France du 19 au 22 novembre 2018 Télécharger
Octobre 2018 Avis sur le montant de la taxe spéciale d’équipement de l’agence des 50 pas géométriques au titre de l’année 2019 Télécharger
Octobre 2018 Mise en place de la protection fonctionnelle pour un agent Télécharger
Octobre 2018 Convention de mise à disposition des locaux d’un immeuble communal sis Plateau Saint-Germain au profit de l’école Torahtenou Télécharger
Octobre 2018 Elaboration de l’atlas de la biodiversité communale Télécharger
Octobre 2018 Création d’un ponton flottant couplé à la Digue existante de l’Anse Tabarin - ville du Gosier Télécharger
Octobre 2018 Opposition au transfert de la compétence en matière de Règlement Local de Publicité à la Communauté d’Agglomération la Riviera du Levant Télécharger
Octobre 2018 Enquête publique relative au classement de la voie de Béline dans le domaine public Télécharger
Octobre 2018 Convention de mise à disposition du terrain de football de Grande-Ravine Télécharger
Octobre 2018 Renouvellement de la convention de soutien psychologique individuel Télécharger
Octobre 2018 Mise en oeuvre RIFSEEP (IFSE et CIA) pour la filière culturelle Télécharger
Octobre 2018 Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation Télécharger
Octobre 2018 Délibération n° CM-2017-4S-DCG-54 du 24 juillet 2017, relative à la création d’une régie principale pour les opérations d’avances et de recettes de la commune - modification Télécharger
Octobre 2018 Avenants n° 3 et 4, lot n° 1 "Bâtiment" au marché de travaux de mise en conformité de la cuisine centrale de la ville du Gosier Télécharger Télécharger
Juillet 2018 Renouvellement de l’adhésion de la ville du Gosier à l’association des élus contre les violences faites aux femmes Télécharger
Juillet 2018 Convention de partenariat opération travaux d’intérêt collectif 2018 “Jeunes, je m’investis dans ma ville/Juillet-Août 2018” Télécharger
Juillet 2018 Mise en place d’un réseau d’achats, de services et d’appui logistique dédié aux associations du Gosier (RASAL) Télécharger
Juillet 2018 Fixation de la participation forfaitaire aux charges de fonctionnement pour la scolarisation des enfants résidant hors territoire communal Télécharger
Juillet 2018 Prestation de service accueil de loisirs périscolaires et extrascolaires : Autorisation de signer les conventions d’objectifs et de financements - année 2018
Juillet 2018 Aide spécifique rythmes éducatifs : Autorisation de signer la convention de partenariat avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Guadeloupe Télécharger
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