Conseil Municipal
Articles
Exploitation des jeux du casino...
Rapport annuel du délégataire pour l’exploitation des jeux du casino (Exercice 2014 -...
Avenant de prorogation au marché...
Le marché public d’assurance notifié le 21 août 2014 à l’entreprise GRAS SAVOYE pour une durée de...
Règlement intérieur du Conseil municipal
La loi d’orientation n° 92-125 du 6 février 1992 relative à l’Administration Territoriale de la...
Compte-rendu sommaire du Conseil...
L’An Deux Mille Dix-Sept, le Lundi Vingt Quatre du mois de Juillet à neuf heures, le Conseil...
Approbation de la convention de...
Dans le cadre de sa politique d’accompagnement des jeunes et afin de satisfaire leur sens...
Fourniture de classes mobiles et...
Par délibération en date du 3 octobre 2017, le Conseil municipal a adopté le Plan d’Équipement...
Séance du Conseil : Jeudi 27 Octobre...
PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU GOSIER JEUDI 27 OCTOBRE 2016 DÈS 18 H À LA SALLE DU...
Projet d’apurement des restes à...
La ville prévoit chaque année à son budget près de 50 millions de recettes. Ces recettes font...
Décision modificative n°2 au budget...
Le Conseil municipal est invité à se prononcer sur la deuxième modification du budget de...
Séance du Conseil Municipal du 26...
La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra jeudi 26 avril 2018 à 18h à la Salle du...
ACQUISITION PAR LA COMMUNE DU...
Dans la continuité de la mise en oeuvre du projet d’aménagement d’un espace ludique à Leroux,...
Modification du Plan Pluriannuel...
Lors de la séance du Conseil municipal en date du 17 décembre 2015, l’Assemblée délibérante a...
