Conseil Municipal
Articles
Modification du Plan Pluriannuel...
Lors de la séance du Conseil municipal en date du 17 décembre 2015, l’Assemblée délibérante a...
Séance du conseil municipal du 28...
La prochaine séance du Conseil municipal du Gosier se tiendra le jeudi 28 avril 2022 à 18h. En...
Modification de la délibération...
Par délibération n°CM-2015-8S-DF-80 du 15 octobre 2015, abrogée par les délibérations...
Abrogation de la délibération n°...
Dans la perspective d’une meilleure organisation et d’une rationalisation des dépenses, la Ville...
Prise en charge des frais d’obsèques...
Le code général des collectivités territoriales dispose dans son article L.2213-7 que le maire de...
Avenant de transfert de la DSP pour...
Par délibération en date du 15 octobre 2015, le Conseil municipal a approuvé le choix de la...
Cédric Cornet : “J’ai envie de donner...
La tête de liste "Au service de la population du Gosier 2020" a été élue maire du Gosier, ce...
Décision modificative n°2 au budget...
Le Conseil municipal est invité à se prononcer sur la deuxième modification du budget de...
Autorisation générale de poursuites...
Lors de la séance du Conseil municipal en date du 30 juin 2015, l’assemblée délibérante a accordé...
Prescription de l’élaboration du...
La loi du 12 juillet 2010 dite Grenelle II, portant engagement national pour l’environnement,...
Prise en charge de frais d’obsèques...
Le code général des collectivités territoriales dispose dans son article L.2213-7 que le Maire...
Budget primitif 2017 de la ville du...
Par délibération en date du 22 novembre 2016, le Conseil municipal a approuvé le débat sur les...
