Conseil Municipal
Articles
Prise en charge des frais d’obsèques...
Le code général des collectivités territoriales dispose dans son article L.2213-7 que le maire de...
Autorisation générale de poursuites...
Lors de la séance du Conseil municipal en date du 30 juin 2015, l’assemblée délibérante a accordé...
Approbation du règlement intérieur...
Soucieuse de l’épanouissement des plus jeunes, la Ville du Gosier a toujours favorisé et...
Décision modificative n°2 au budget...
Le Conseil municipal est invité à se prononcer sur la deuxième modification du budget de...
Approbation du document d’information
Par délibération CM-2014-1S-DGPR-11 du 24 février 2014, le Conseil municipal a pris acte du...
Projet de travaux dans les écoles et...
Le projet de “rénovation énergétique des écoles et de la crèche” présenté le 27 juillet 2015, a été...
Missions de vérification et de...
Conformément à la réglementation, la Ville doit effectuer des vérifications périodiques dans les...
Avenant de prorogation au marché...
Le marché public d’assurance notifié le 21 août 2014 à l’entreprise GRAS SAVOYE pour une durée de...
DÉLIBÉRATION CADRE ORGANISANT L’ÉVALUATION
L’objet premier de l’évaluation des politiques publiques est de s’assurer de la pertinence d’un...
PRISE EN CHARGE DE TITRES DE TRANSPORT
Deux jeunes sportifs de l’association “Espoir du Sud” ont été sélectionnés pour participer à un stage...
Séance du conseil municipal du 6...
La prochaine séance du conseil municipal se tiendra le jeudi 6 août 2020 à partir de 17h30, à la...
Dératisation, désinsectisation,...
La présente consultation a pour objet la dératisation, la désinsectisation, la désinfection des...
