Conseil Municipal
Articles
Dératisation, désinsectisation,...
La présente consultation a pour objet la dératisation, la désinsectisation, la désinfection des...
Approbation du règlement intérieur...
Soucieuse de l’épanouissement des plus jeunes, la Ville du Gosier a toujours favorisé et...
Projet de travaux dans les écoles et...
Le projet de “rénovation énergétique des écoles et de la crèche” présenté le 27 juillet 2015, a été...
Mise à disposition de personnel au...
Afin de faciliter la mise en place optimale des inscriptions des enfants au transport scolaire...
Adhésion de la ville du Gosier à un...
Par délibération n°CM-2016-2S-DRH-14 en date du 24 mars 2016, la Ville du Gosier a conclu une...
Modification du Plan Pluriannuel...
Lors de la séance du Conseil municipal en date du 17 décembre 2015, l’Assemblée délibérante a...
Décision modificative n°3 au budget...
De grands principes budgétaires régissent l’élaboration budgétaire, dont « l’annualité », qui impose...
Renouvellement du conventionnement...
La Réforme des Rythmes scolaires, consacrée par le décret n°2013-77 du 24 janvier 2013, introduit...
Installation, location, entretien...
La ville a lancé une consultation pour l’installation, la location et l’entretien de quatre...
Prise en charge des frais d’obsèques...
Le code général des collectivités territoriales dispose dans son article L.2213-7 que le maire de...
Séance du Conseil Municipal du 26...
La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra jeudi 26 avril 2018 à 18h à la Salle du...
Autorisation générale de poursuites...
Lors de la séance du Conseil municipal en date du 30 juin 2015, l’assemblée délibérante a accordé...
