Conseil Municipal
Articles
Séance du conseil municipal du 13...
La 4ème séance du conseil municipal se tiendra le mardi 13 octobre 2020, à 17h30, à la salle du...
Autorisation générale de poursuites...
Lors de la séance du Conseil municipal en date du 30 juin 2015, l’assemblée délibérante a accordé...
Conseillers municipaux et commissions
Présentation du Conseil Municipal, des Adjoints de Quartiers et des Commissions Municipales...
Séance du Conseil municipal du 25...
Jean-Pierre DUPONT, Maire du Gosier, informe que la prochaine séance du Conseil Municipal se...
Avenant de prorogation au marché...
Le marché public d’assurance notifié le 21 août 2014 à l’entreprise GRAS SAVOYE pour une durée de...
Missions de vérification et de...
Conformément à la réglementation, la Ville doit effectuer des vérifications périodiques dans les...
INCORPORATION DE BIENS PRÉSUMÉS SANS...
La loi du 13 août 2004, relative aux libertés et aux responsabilités locales, attribue la...
Cédric Cornet : “J’ai envie de donner...
La tête de liste "Au service de la population du Gosier 2020" a été élue maire du Gosier, ce...
Abrogation de la délibération n°...
Dans la perspective d’une meilleure organisation et d’une rationalisation des dépenses, la Ville...
Séance du Conseil Municipal du 13...
La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra mardi 13 juin 2017 dès 18h à la Salle du...
Séance du Conseil Municipal du 29...
La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra lundi 29 janvier 2018 à 18h à la Salle du...
Prise en charge des frais d’obsèques...
Le code général des collectivités territoriales dispose dans son article L.2213-7 que le maire de...
