Conseil Municipal
Articles
Séance du conseil municipal du jeudi...
La prochaine séance du conseil municipal se tiendra jeudi 12 décembre 2019 à 10h à la salle du...
APPROBATION DU PROJET D’EMBELLISSEMENT
Le projet d’embellissement du Bourg émane d’une forte volonté politique d’améliorer le cadre de vie...
Modification du Plan Pluriannuel...
Lors de la séance du Conseil municipal en date du 17 décembre 2015, l’Assemblée délibérante a...
Adoption du compte de gestion 2015...
Le compte de gestion de l’exercice 2015 présente un résultat excédentaire de 21 802,48 €.Celui-ci...
Budget primitif 2018 de la Ville du...
Par délibération en date du 13 novembre 2017, le Conseil municipal a approuvé le débat sur les...
Modification de la délibération...
Par délibération n°CM-2015-8S-DF-80 du 15 octobre 2015, abrogée par les délibérations...
Compte-rendu sommaire du Conseil...
L’An Deux Mille Dix-Sept, le Mardi Onze du mois d’Avril à dix-huit heures, le Conseil Municipal...
Compte-rendu sommaire du Conseil...
L’An Deux Mille Seize, le Jeudi Vingt-Neuf du mois de Septembre à dix-huit heures, le Conseil...
Prise en charge des frais d’obsèques...
Le code général des collectivités territoriales dispose dans son article L.2213-7 que le maire de...
ACQUISITION PAR LA COMMUNE DU...
Dans la continuité de la mise en oeuvre du projet d’aménagement d’un espace ludique à Leroux,...
Séance du Conseil Municipal du 29...
Jean-Pierre DUPONT, Maire du Gosier, informe que la prochaine séance du Conseil Municipal se...
Séance du Conseil Municipal du 5...
La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra lundi 5 mars 2018 à 18h à la Salle du Conseil...
