Conseil Municipal
Articles
Transfert temporaire de la maîtrise...
La commune de Gosier a adhéré au syndicat intercommunal pour la mise en valeur des plages et...
Modification de la délibération...
Par délibération n°CM-2015-8S-DF-80 du 15 octobre 2015, abrogée par les délibérations...
Approbation du règlement intérieur...
Soucieuse de l’épanouissement des plus jeunes, la Ville du Gosier a toujours favorisé et...
Prise en charge des frais d’obsèques...
Le code général des collectivités territoriales dispose dans son article L.2213-7 que le maire de...
INCORPORATION DE BIENS PRÉSUMÉS SANS...
La loi du 13 août 2004, relative aux libertés et aux responsabilités locales, attribue la...
Autorisation générale de poursuites...
Lors de la séance du Conseil municipal en date du 30 juin 2015, l’assemblée délibérante a accordé...
Budget supplémentaire 2016 de l’Office
Le projet de budget supplémentaire 2016 s’équilibre pour un montant total de - 6 197,52€ :...
Subvention allouée à la maison d’assistant
La maison d’assistantes maternelles (MAM) dénommée “Soleil d’enfants” s’est installée à la route de...
DÉLIBÉRATION CADRE ORGANISANT L’ÉVALUATION
L’objet premier de l’évaluation des politiques publiques est de s’assurer de la pertinence d’un...
Séance du Conseil Municipal du 27...
L’An Deux Mille Seize, le Jeudi Vingt-Sept du mois d’Octobre à dix-huit heures, le Conseil...
Décision modificative n°2 au budget...
Le Conseil municipal est invité à se prononcer sur la deuxième modification du budget de...
Création de postes au tableau des...
Afin de prendre en compte l’évolution des besoins des services et les évolutions de carrière des...
