Conseil Municipal
Articles
ACQUISITION PAR LA COMMUNE DU...
Dans la continuité de la mise en oeuvre du projet d’aménagement d’un espace ludique à Leroux,...
Séance du conseil municipal du 26...
La prochaine séance du conseil municipal se tiendra le mardi 26 mars 2019 à 18h, à la salle du...
Autorisation générale de poursuites...
Lors de la séance du Conseil municipal en date du 30 juin 2015, l’assemblée délibérante a accordé...
Compte-rendu de la séance du conseil...
L’An Deux Mille Dix-Huit, le Mardi Dix-huit du mois de Décembre à dix heures, le Conseil Municipal...
Budget primitif 2018 du Palais des...
Le Conseil municipal est invité à délibérer sur le projet de budget primitif du Palais des sports,...
Approbation du règlement intérieur...
Soucieuse de l’épanouissement des plus jeunes, la Ville du Gosier a toujours favorisé et...
Compte rendu sommaire du Conseil...
L’An Deux Mille Seize, le Mardi Dix-Neuf du mois de Juillet à dix-huit heures, le Conseil...
Budget primitif 2018 de la Ville du...
Par délibération en date du 13 novembre 2017, le Conseil municipal a approuvé le débat sur les...
Prise en charge des frais d’obsèques...
Le code général des collectivités territoriales dispose dans son article L.2213-7 que le maire de...
Prescription de l’élaboration du...
La loi du 12 juillet 2010 dite Grenelle II, portant engagement national pour l’environnement,...
Séance du Conseil Municipal du 22...
Compte-rendu sommaire de la séance du Conseil municipal du 22 novembre 2016, affiché en mairie le...
APPROBATION DU PROJET D’EMBELLISSEMENT
Le projet d’embellissement du Bourg émane d’une forte volonté politique d’améliorer le cadre de vie...
