Conseil Municipal
Articles
Compte-rendu de la séance du conseil...
L’An Deux Mille Vingt-et-Un, le Mardi Deux du mois de Février à dix-huit heures, le Conseil...
Prise en charge des frais d’obsèques...
Le code général des collectivités territoriales dispose dans son article L.2213-7 que le maire de...
Approbation de la convention de...
Dans le cadre de sa politique d’accompagnement des jeunes et afin de satisfaire leur sens...
Projet d’apurement des restes à...
La ville prévoit chaque année à son budget près de 50 millions de recettes. Ces recettes font...
INCORPORATION DE BIENS PRÉSUMÉS SANS...
La loi du 13 août 2004, relative aux libertés et aux responsabilités locales, attribue la...
Approbation du règlement intérieur...
Soucieuse de l’épanouissement des plus jeunes, la Ville du Gosier a toujours favorisé et...
Compte-rendu de la séance du conseil...
L’An Deux Mille Vingt, le Mardi Seize du mois de Juin à dix heures, le Conseil Municipal de la...
Séance du Conseil Municipal du mardi...
La prochaine du Conseil municipal se tiendra en séance ordinaire le mardi 26 mai 2020 à 10h à la...
Avenant de transfert de la DSP pour...
Par délibération en date du 15 octobre 2015, le Conseil municipal a approuvé le choix de la...
Avenant de prorogation au marché...
Le marché public d’assurance notifié le 21 août 2014 à l’entreprise GRAS SAVOYE pour une durée de...
Modification de la délibération...
Par délibération n°CM-2015-8S-DF-80 du 15 octobre 2015, abrogée par les délibérations...
Séance du Conseil Municipal du 13...
La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra mardi 13 juin 2017 dès 18h à la Salle du...
