Conseil Municipal
Articles
Séance du conseil municipal du 27...
La 2ème séance extraordinaire du Conseil municipal se tiendra le mardi 27 avril 2021, à 16h, à...
Autorisation générale de poursuites...
Lors de la séance du Conseil municipal en date du 30 juin 2015, l’assemblée délibérante a accordé...
Mandature 2001 - 2008 | Composition...
Maire du Gosier depuis avril 2001, Jean-Pierre DUPONT a succédé à Jacques GILLOT qui a été élu...
INCORPORATION DE BIENS PRÉSUMÉS SANS...
La loi du 13 août 2004, relative aux libertés et aux responsabilités locales, attribue la...
Missions de vérification et de...
Conformément à la réglementation, la Ville doit effectuer des vérifications périodiques dans les...
Recrutements d’agents contractuels...
En application des dispositions de l’article 3 de la loi n ° 84-53 du 26 janvier 1984, les...
Séance du conseil municipal du 12...
La 1ère séance du Conseil municipal se tiendra le mardi 12 janvier 2021, à 18h en salle du...
Avenant de transfert de la DSP pour...
Par délibération en date du 15 octobre 2015, le Conseil municipal a approuvé le choix de la...
Conseillers municipaux et commissions
Présentation du Conseil Municipal, des Adjoints de Quartiers et des Commissions Municipales...
Séance du conseil municipal du 13...
La 4ème séance du conseil municipal se tiendra le mardi 13 octobre 2020, à 17h30, à la salle du...
Séance du Conseil Municipal du mardi...
La prochaine du Conseil municipal se tiendra en séance ordinaire le mardi 26 mai 2020 à 10h à la...
Approbation du règlement intérieur...
Soucieuse de l’épanouissement des plus jeunes, la Ville du Gosier a toujours favorisé et...
